Déposée le 9 juillet 1986 par DISDERO MICHEL et AGATI HERVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORIS »
Les déposants sont DISDERO MICHEL domicilié(e) 17 RUE DU GUE,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2314860) - 92500 - France et AGATI HERVE domicilié(e) LA CLAP,04240 MEAILLES (dossier no 2314860) - 04240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONET Stéphane AVOCAT domicilié(e) 39 BOULEVARD CARNOT, Palais Amilcar,06400 CANNES (dossier no 2314860) - 06400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORIS est expirée depuis le 9 juillet 2016.
DISDERO MICHEL - 17 RUE DU GUE,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2314860) - 92500 - France
AGATI HERVE - LA CLAP,04240 MEAILLES (dossier no 2314860) - 04240 - France
MONET Stéphane AVOCAT - 39 BOULEVARD CARNOT, Palais Amilcar,06400 CANNES (dossier no 2314860) - 06400 - France
Renouvellement sans limitation n°2070562 - Publication au BOPI 1996-29
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314860 - Publication au BOPI 2006-05-15
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°401930 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription le 20 janvier 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°231247 - Publication au BOPI 1997-01-20
Installation, Aménagement, Décoration, Ameublement d'Appartements, de Bureaux, d'intérieurs de Magasins, de Stands, Réfection, Réparation Restauration de tout mobilier fonctionnel moderne ou de style. Tapis, moquettes et tous revêtements de sols, voilages, macramés, dentelles, broderies pour ameublement, tissus d'ameublement, papiers peints, rideaux, lits et habillages de lits ou de literies, tentures murales en tissus ou autres revêtements, sièges salons, canapés, fauteuils, chaises, literies nues ou habillées, cuirs et imitations du cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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